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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

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Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

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Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

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