Demandes similaires à 'Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025' (page 14)

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Troyes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Inglange le .

Information non détenue

Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .

En attente de classement

Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebeuville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sionne le .

Très en retard

Critères annuels de répartitions des dotations
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

En retard (plus de 30 jours)