Demandes similaires à 'Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025' (page 14)

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Troyes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Inglange le .

Information non détenue

Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Réponse de Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Withdrawn by the requester

Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Très en retard

Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 3 le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebeuville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sionne le .

Très en retard

Critères annuels de répartitions des dotations
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

En retard (plus de 30 jours)