Demandes similaires à 'Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025' (page 16)

Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de l’accord-cadre DITP de 2018
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Communication pièces marché vélib
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

Erreur lors de l'envoi

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

La Quadrature du Net, expérimentation 2011 datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Réponse de Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

Saisine CADA en cours

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Formacode
Recours amiable envoyé à Ministère du travail le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Ardèche le .

Très en retard