Demandes similaires à 'Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025' (page 9)

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière et de contrat d'animations de réunions publiques pour Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Vannes le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)