Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame,
J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du
Département.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Serv...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une
demande presse...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et de m'avoir donné un lien vers votre RIP.
Je demeure néanmoins surpris quant au faible nombre des d...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs.
En revanche, je suis au regret de ne pouvoir y répon...
Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives
départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité.
S’il s’agit d’une demande...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 13 avril 2023 dans lequel vous faites la
demande d’accès à un document administratif, à sav...
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à
votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...
Bonjour,
La commune de Clayes étant une commune de moins de 1000 habitants, elle ne dispose ni du temps ni des ressources nécessaires à la production d...
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
rassembl...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais.
Le...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et
l’administration, en...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, le portail Open Data est différent (mais complémentaire) du répertoire d'informations...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne.
Cependant, un répertoire d'informa...
Bonjour,
Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques.
Le répertoire...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Bonjour,
J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des
"données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...
Madame, Monsieur,
Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération
de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet.
Je ne demande p...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...