Demandes similaires à 'Licence IV Paris' (page 20)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Photographies France Relance
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Refusé

Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Withdrawn by the requester

Nombre de personnes exilées décédées à la frontière franco-britannique depuis 1990
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Withdrawn by the requester

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Information non détenue