Demandes similaires à 'Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)' (page 2)

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-en-Jarez le .

Très en retard

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Clarification envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Demande d’éclaircissement et de documents officiels concernant l’interdiction d’entrer dans le Tata de Chasselay le 20 juin 2025
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

CADA la Quadrature du Net/CNAM: études d'impact algorithmes lutte contre la fraude
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le .

Très en retard

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan). Commentée le .

Erreur lors de l'envoi

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Demande envoyée à Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée