Demandes similaires à 'Liste de frais divers' (page 9)

Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Waiting clarification

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

Aboutie

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Les notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Grand'Rivière le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais et frais de restauration
Demande envoyée à Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Thonon-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Couchevel le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Megève le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Demi-Quartier le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Archamps le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Veyrier-du-Lac le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)