Demandes similaires à 'Liste de frais divers' (page 7)

Note de frais Mairie Thuir de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Thuir le .

En attente de classement

Accès document administratif
Réponse de Mairie - Rion-des-Landes le .

Aboutie

Vannes - Indemnité de M. le Maire
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Très en retard

Demande documentation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie