Demandes similaires à 'Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État' (page 13)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Reported for administrator attention
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie