Demandes similaires à 'Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État' (page 18)

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Demande Avis Encrochat
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Rouillacais le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy le .

Information non détenue

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard