Demandes similaires à 'Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État' (page 14)

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

liste ICPE
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée