Demandes similaires à 'Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines' (page 20)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher monsieur Laxalt, Je vous remercie pour cet envoi. J'estime en revanche que l'ensemble des documents communicables suite à l'avis de la CADA ne m...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassillac et Auberoche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, L'adresse mail historique de la mairie de Bassillac est clôturée. Pour entrer en contact avec la mairie de Bassillac & Auberoche, veuillez uti...
Le secrétariat de la Mairie sera fermé du 20/04/2023 au 19/05/2023 inclus. En cas d'urgence, vous pouvez joindre : Monsieur Gérard MOULINIER, Maire a...
Bonjour, Je suis absente et serai de retour jeudi 4 avril. Pour toute question relative aux affaires scolaires merci de contacter Elise Marchal ([numér...
Documentation RGPD pour l'outil "PIX"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je souhaite par le présent courrier formuler une demande CADA afin de connaître certains éléments liés à l'outil d'entraînement à l...
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé.

Chère Madame,  Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre portant sur une demande de communication de documents détenus...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande. Cependant, au vue...
Monsieur, Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

En attente de réponse

Bonjour,   Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail. Les services des finances et des ressources humaines sont en train de rassembl...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

En attente de réponse

Your message to [Mairie - Fresnes 94034-01 request email] couldn't be delivered. mairie wasn't found at fresnes94.fr. dada+request-45774-c. . . Offic...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. direction.generale wasn't found at igny.fr. dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Demande justificatifs note de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

En attente de clarification

Your message to [Mairie - Houilles request email] couldn't be delivered. delphine.kerleau wasn't found at ville-houilles.fr. dada+request-44046-8. ....
Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie de Montreuil request email] couldn't be delivered. delphine.lopes wasn't found at montreuil.fr. dada+request-44061-4. . . Off...
Your message to [pnr_lorraine request email] couldn't be delivered. info wasn't found at pnr-lorraine.com. dada+request-4163-08. . . Office 365 info...
Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Villemomble request email] couldn't be delivered. secretariat-general wasn't found at mairie-villemomble.fr. dada+request-...
Your message to [Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur request email] couldn't be delivered. mairie.cada wasn't found at chevigny-saint-sauveur.fr. dada+r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [pnr_catalanes request email] couldn't be delivered. info wasn't found at parc-pyrenees.fr. dada+request-4178-2d. . . Office 365 info...
Your message to [Communauté de communes - Seignanx request email] couldn't be delivered. directeur wasn't found at cc-seignanx.fr. dada+request-3485-...
Your message to [Communauté de communes - Pilat Rhodanien request email] couldn't be delivered. d.barranco wasn't found at pilatrhodanien.fr. dada+re...
Your message to [Communauté de communes - Thann-Cernay request email] couldn't be delivered. contact wasn't found at cc-cernay.fr. dada+request-3516-...
Your message to [Communauté de communes - La Basse Zorn request email] couldn't be delivered. jean-marie-munch wasn't found at cc-basse-zorn.fr. dada...