Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 9)

État des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des dden du departement
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Refusé

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Recours amiable envoyé à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des collèges privés sous contrat du département des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de copie de statuts
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .

Très en retard

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard