Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 11)

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

Aboutie

Demande de note frais
Réponse de Mairie - Barr le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lapalud le .

Information non détenue

Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .

En attente de classement

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .

Reported for administrator attention

Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)
Réponse de Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin le .

En attente de classement

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais et régie d'avance
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours