Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 14)
Effectifs des écoles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Demande de facture d'achat des casques offerts aux élèves de CM1/CM2 de Colmar Agglomération
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Information non détenue
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demande des compte d'immobilisation
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)