Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 13)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Communication d'un document comptable
Demande envoyée à Mairie - Vensac le .

En retard (plus de 30 jours)

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteauneuf 06038-01 le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Demande envoyée à Mairie - Serris le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie