Demandes similaires à 'Note de frais'
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viroflay le .
En retard (plus de 30 jours)
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Cher/Chère Mairie - Toulouse,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie de Saint-Maur-des-Fossés,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Riedisheim,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
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Notes de frais complètes et détaillées
Demande envoyée à Mairie - Lucé le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Notes de frais - CA de Gironde
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Gironde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Demande envoyée à Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande de notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Courcelles-en-Bassée le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Demande documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Le Pouzin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur
Nous avons pris votre demande en compte et nous efforçons de regrouper les éléments demandés rapidement.
D'ici là je reste à votre dispositio...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
En attente de classement
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Landes le .
En attente de classement
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