Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 17)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Information non détenue

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lanester le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Commission de vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Président du conseil départemental
Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal