Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 2)

Notes de frais

Saisine CADA en cours

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Notes de frais

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Saisine CADA en cours