Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 18)

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)

Réponse de Métropole de Lyon le 20 février 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Conseil départemental - Loire le 4 août 2023.

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le 4 août 2023.

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 4 août 2023.

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le 4 août 2023.

Erreur lors de l'envoi

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan

Réponse de Mairie - Marseille le 31 octobre 2024.

En attente de classement

Notes de frais - maires de secteur

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 8 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Lille le 23 mars 2023.

Partiellement aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Metz le 23 mars 2023.

Très en retard

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022

Demande envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Nice et président de la Métropole Nice Côte d'Azur

Demande envoyée à Mairie - Nice le 15 février 2023.

Très en retard

Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole

Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais aux

Demande envoyée à Mairie - Jarville-la-Malgrange le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - maire de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 2 juin 2023.

En attente de classement

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul

Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le 13 juillet 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Nice le 22 mars 2023.

Très en retard

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Brest le 22 mars 2023.

Aboutie

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Le Mans le 22 mars 2023.

Très en retard

Notes de frais- Ville de Vernon

Demande envoyée à Mairie - Vernon 27681-01 le 24 mai 2023.

Très en retard

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Chamonix-Mont-Blanc le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Listes des notes de frais de déplacement, restauration et représentation

Demande envoyée à Mairie - Avrillé 49015-01 le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais Maire Pertuis

Demande envoyée à Mairie - Pertuis le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais Maire de Nice

Demande envoyée à Mairie - Nice le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)