Demandes similaires à 'Notes de frais'

Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château

Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le 12 juillet 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le document montre que la ligne budgétaire des notes d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le 18 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Château-Chalon le 20 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais

Réponse de Mairie - Montévrain le 1 juin 2023.

En attente de classement

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

En attente de classement

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Le Mans le 22 mars 2023.

Très en retard.

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Note de frais mairie de Fontenay le comte

Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le 1 juin 2023.

Aboutie

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Les notes de frais du maire et de la mairie

Réponse de Mairie - Trappes le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny

Réponse de Mairie - Maubeuge le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ain le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gard le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Oise le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Allier le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Loire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 23 août 2023.

Supprimée par le demandeur.

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Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 23 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest

Réponse de Mairie - Crest le 20 avril 2023.

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le 9 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le 10 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Allonnes 72003-01 le 13 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châteauneuf 06038-01 le 18 avril 2023.

Très en retard.

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