Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et des ses adjoints' (page 9)

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des dépenses de la mairie
Demande envoyée à Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’exploitation des ressources
Demande envoyée à Mairie - Gisors le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations sur les dépenses
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Abscon le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Berteaucourt-les-Dames le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’exploitation des ressources
Demande envoyée à Mairie - Sérifontaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Puget-sur-Argens le .

Demande de recours gracieux effectuée

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)