Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et des ses adjoints' (page 10)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais de Mme la Maire Présidente
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande document
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En retard (plus de 30 jours)

Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Notes de frais de madame la maire et adjoint
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bressuire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bouc-Bel-Air le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ambleville 95011-01 le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Orgeval 78466-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et autre
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Demande note de frais maire et adjoint année 2022 2023 2024
Demande envoyée à Mairie - Couchey le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Demande informations de verbalisation : Wintzenheim
Demande envoyée à Mairie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)