Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Méreau le .

Saisine CADA en cours

Facture d'hôtel
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue

UGAP Intelligence de la donnée
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Numérique Responsable
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la Maitrise d’Oeuvre Informatique et Tierce Maintenance Applicative
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la dématérialisation
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours