Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 7)

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

En attente de classement

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Information non détenue

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .

Erreur lors de l'envoi

Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Rapport de mission carte vitale/CNIE
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Notes produites par l'ANSSI/SGDSN sur le chiffrement
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettre de mission pour la préfiguration d'un observatoire de la souveraineté numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

Aboutie

Dossier de demande de certification "France Identité"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)