Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 14)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hamelet le .

Très en retard

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Notes de frais de madame la maire et adjoint
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dax le .

Très en retard

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chatou le .

Aboutie