Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 19)

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour, M. le Maire répondra à votre sollicitation mais souhaite vous adresser un courrier postal. Merci donc de m'indiquer à quelle adresse et à qu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail. Les services des finances et des ressources humaines sont en train de rassembl...
A l’attention de Monsieur LEROY,   Bonjour Monsieur,   Par courriel en date du 28 mars dernier, vous avez demandé à avoir accès aux notes de f...
Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .

En attente de classement

Bonjour, Faisant suite à votre demande du 1er juin 2023, je vous informe que : - Monsieur le Maire de Grand Bourgtheroulde n'a bénéficié d'aucun remb...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments sollicités. Bonne réception, Cordialement, Le cabinet du...
Madame, Monsieur,  Bonjour,  Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, la communication des docume...
Monsieur, Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier. A cet éga...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En attente de clarification

Bonjour, Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir nous renseigner les périodes concernées. Bien cordialement Béatri...
Note de frais de Mr le Maire / DEMANDE N*2
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-du-Var le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Saint-Laurent-du-Var, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Le Haillan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai ([Mairie - Douai request email])...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Your message to [Mairie - Montbrison request email] couldn't be delivered. rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr. dada+request-46025-5. . . Of...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous vous informons avoir sollicité la CADA sur la forme que peut prendre notre réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous transmettons celle-ci aux services concernés qui reviendront rapidement vers vous. Dans cette...
Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous avons pris note de votre demande de communication de documents administratifs et sommes en cours de traitement afin de vous adresser un...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Saint-Etienne, Comme le livre III du code des relations entre le public et l’administration le prévoit lorsque le demandeur a...
Your message to [Communauté de communes - Coeur de Berry request email] couldn't be delivered. secretariat.ccty wasn't found at ville-mehun-sur-yevre...