Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 8)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Roncq le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Castelnaudary Lauragais Audois le .
Aboutie
Bonjour,
L'ensemble des actes administratifs accessibles au public est disponible sur notre site internet : https://www.cccla.fr/c-la-communaute/page-1...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'expliquer pourquoi...
Statistiques - Saisines de la CADA
Message de suivi envoyé à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous confirme que ce tableur répond tout à fait à ma demande, et je vous en remercie très sincèrement. Ma saisine du 15 décembre est don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du
droit d’accès aux documents administratifs (RIP)
Importance : haute
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fronsadais le .
Très en retard.
Monsieur,
Les principaux documents que vous demandez sont disponibles en accès libre à l'adresse suivante :
https://www.cdc-fronsadais.com/communaut...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'ai bien transmis votre demande à Monsieur Bruno Gérentes, DGS de Grand Bourg Agglomération, qui ne manquera pas de vous apporter u...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre.
Est-ce une nouvelle de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des
Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Bulletins de salaire du président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mibc-fr-01-out-04.mailinblack.com.
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be delivered to one or...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
de Landerneau Daoul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Petite Camargue ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .
Très en retard.
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Date: Thu, 09 Mar 2023 13:33:00 +0100
Fro...