Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 11)
demande verbalisations Police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Arnage le .
En retard (plus de 30 jours)
Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
En retard (plus de 30 jours)
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .
Saisine CADA en cours
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .
En attente de classement
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Demande de notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Courcelles-en-Bassée le .
En attente de classement
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
Demande des notes de frais du maire de Brive
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)