Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 8)
documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Breuil-le-Vert le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .
En attente de classement
Résulats affectations des enseignants dans l'Académie de Normandie 2024/2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Gaz le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Metz le .
Aboutie
organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie