Demandes similaires à 'Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025' (page 17)

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontivy le .

Aboutie

Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tsingoni le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Georges-d'Oléron le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Note de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Angles 30011-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie