Demandes similaires à 'Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence' (page 12)

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Information non détenue

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le .

Aboutie

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Liste des dérogations à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Verbalisations nuisances sonores Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Notes de frais du maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Reported for administrator attention