Demandes similaires à 'Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence' (page 9)

Demande Cada
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée