Demandes similaires à 'Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie' (page 17)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dieppe le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .
Withdrawn by the requester
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement