Demandes similaires à 'Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie' (page 15)

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

La Quadrature du Net, expérimentation 2011 datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Très en retard

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie