Demandes similaires à 'Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie' (page 11)

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

En attente de classement

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande du compte rendu de la réunion de concertation du 11 mai 2019 sur l'écoquartier de la gare
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

Très en retard

Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

Très en retard

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue