Demandes similaires à 'Rapport(s) d'inventaires naturalistes de SETUR-Perron sur le Val de Vilaine' (page 13)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bollène le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dreux le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .

Saisine CADA en cours

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo le .

En retard (plus de 30 jours)