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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .
Saisine CADA en cours
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Hendaye le .
Saisine CADA en cours
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Réponse de Mairie - Bais 53016-01 le .
En attente de classement
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .
En attente de classement