Demandes similaires à 'Rapport(s) d'inventaires naturalistes de SETUR-Perron sur le Val de Vilaine' (page 15)

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Rheu le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)