Demandes similaires à 'Réglementation pour ouverture d'une structure privé' (page 8)
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allerey-sur-Saône le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Veauville-lès-Baons le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de classement