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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Videosurveillance - CSU Ondaine
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Conseil national de l'industrie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

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Documents de subvention
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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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accès aux statuts de "œil d’Andromède"
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Réponse de Mairie - Paris le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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