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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
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Données des capteurs de comptage cycliste
Clarification envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
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Aboutie

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

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Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .

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Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

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Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

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Liste anonymisée des signalements Toodego
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Critères annuels de répartitions des dotations
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plouzané le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Demande envoyée à St-Barth Digital le .

Aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Message de suivi envoyé à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

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