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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luant le .

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marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .

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Liste des notes de frais
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

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Demande frais Maire - St Ferreol
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .

Très en retard

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Blois - Bourseul le .

Waiting clarification

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lalanne Arqué le .

Très en retard