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Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Dax le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Mimizan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-01 le .

Très en retard

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Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-02 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Morcenx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de parentis En Born le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Peyrehorade le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Saint-Vincent-de-Tyrosse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Soustons le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larbey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nousse le .

Très en retard

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Réponse de SNCF Réseau le .

Aboutie

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bobigny le .

Aboutie