Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Souche le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Symphorien-d'Ozon le .

Très en retard