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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 15 octobre 2020.

Information non détenue

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 24 juillet 2024.

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le 8 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Monastère le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Trept le 7 mai 2023.

Waiting clarification

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 26 juillet 2024.

Partiellement aboutie

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Bonnevalais le 19 mars 2021.

Très en retard

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 12 juin 2021.

Très en retard

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 15 juin 2021.

Très en retard

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Landévant le 18 octobre 2025.

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Princé le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le 9 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Eure le 20 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Couterne le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Geneslay le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Haleine le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le 15 mai 2023.

Très en retard

Nom des détenteurs de la dette publique

Réponse de Cour des comptes le 5 septembre 2025.

Refusé

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le 17 juillet 2023.

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 23 décembre 2024.

Saisine CADA en cours

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels

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Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN

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Aboutie

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)

Réponse de Ministère de la Justice le 22 janvier 2025.

En retard (plus de 30 jours)