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Projet Tropicalia
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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Partiellement aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
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Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

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