Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blandouet-Saint Jean le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourch le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plumelin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Briançon le .

En retard (plus de 30 jours)

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Seissan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tailhac le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Landévant le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue