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Réponse de Mairie - Hillion le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

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Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annonay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ordiarp le .

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Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castetpugon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lahontan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lescun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larrau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Madeleine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

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